MENTIONS LÉGALES

ÉDITION, CONCEPTION ET RÉALISATION DU SITE INTERNET

FLOW44
19b avenue Foch
59700 Marcq-en-baroeul France
Mail : contact@flow44.com
www.flow44.com

HÉBERGEMENT

OVH SAS
140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX – France
Tél : 0899 701 861
www.ovh.com

I – Données personnelles

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite “Informatique et Libertés”), ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (déclaration n° 1642813 v 0). Les données personnelles collectées sur ce site sont uniquement destinées à usage interne. En aucun cas elles ne sont cédées ou vendues à des tiers.

II – Cookies

Les “cookies” sont des fichiers texte de petite taille que l’administrateur d’un serveur installe sur votre ordinateur et qui permettent de mémoriser des données relatives à l’internaute lorsque celui-ci se connecte au site. 49R Lille utilise les “cookies” uniquement afin de mémoriser des informations destinées à faciliter votre navigation. Il ne s’agit en aucun cas de mémoriser des données personnelles vous concernant. Au 01/08/2009 le seul cookie est destiné à contenir le nom de l’apparence que vous avez choisi pour le site. Ce nom n’est nullement associé à aucune autre donnée personnelle vous concernant. C’est donc un outil destiné à faciliter la consultation du site qui vous permet de choisir une apparence et de conserver votre choix pour vos futurs visites. Sans ce cookie votre choix n’est pas mémorisé. On a marche sur la lune peut être amené à installer d’autres cookies de ce type, et de ce type uniquement. La durée de vie de ce cookie est de 1 mois.

III – Exercice du droit d’accès

Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous à welcome@49r-lille.com (49R Lille. Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL).

IV – Droits d’auteur / Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par le 49R Lille. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

• n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ;
• ne pas modifier de telles informations ;
• reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (“le copyright”).

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la société 49R Lille.

V – Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. 49R Lille ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. 49R Lille n’est pas responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. 49R Lille se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. 49R Lille ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle du 49R Lille qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

VI – Messagerie

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à l’administrateur du site : welcome@49r-lille.com

VII – Important

Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

Menu